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Les sociétés suivantes constituent l’Alliance ATLANTERRA :

BERNAT SURGELÉS

Société par actions simplifiée

Siège social : ZAC Haut Madère - 16 rue Pablo Neruda - 33140 VILLENAVE D’ORNON

SIREN : B 348 800 202 RCS BORDEAUX

N° de TVA Intracom : FR 23 348 800 202

Tél : 05 57 12 29 29

BONCOGEL'ADOUR

Société par actions simplifiée

Siège social : 15 rue Jacques Choquard - ZI de Berhouague - 40530 LABENNE

SIREN : B 332 944 271 RCS DAX

N° de TVA Intracom : FR 60 332 944 271

Tél : 05 59 55 84 07

CHARLES MARTIN

Société par actions simplifiée

Siège social : ZAC du Pont - 205 Avenue de la Pomme - 13750 PLAN D’ORGON

SIREN : B 552 620 106 RCS TARASCON

N° de TVA Intracom : FR 59 552 620 106

Tél : 04 90 73 19 20

KENTY

Société par actions simplifiée

Siège social : 29 rue Hélène Boucher - 22190 PLERIN

SIREN : B 347 830 911 RCS ST BRIEUC

N° de TVA Intracom : FR 16 347 830 911

Tél : 02 96 74 47 90

Article 1 - Informations légales

1.1. Site : https://www.atlanterra.fr

1.2. Éditeur : l’Alliance ATLANTERRA

Le Directeur de publication du site est Madame Lan RAULT MAISONNEUVE

Le Responsable de la rédaction est Madame Lan RAULT MAISONNEUVE

1.3. Conception et réalisation :

Le site a été maquetté, designé par l’agence BIG YOUTH - 126 rue Réaumur - 75002 PARIS

Le site a été développé par l’agence SMILE - 10 - 12 rue Nicolas Appert - 44100 NANTES

1.4. Hébergeur :

L’hébergeur est la société GIE EVEN DISTRIBUTION - ZI St Eloi -12 rue Glénan - CS 30914 - 29419 LANDERNEAU

1.5. Crédits photos :

  • Photographe - Emmanuel Pain
  • Photographe - Denis Rollier
  • Photographe culinaire - Christophe Doucet
  • Photographe culinaire - Francis Guillard
  • Photographe culinaire - Christian Rérat
  • Photographes de nos fournisseurs

Article 2 - Accès au site internet

L'accès au site est réservé aux personnes majeures.

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement professionnel. Vous (utilisateur) vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale.

Article 3 - Contenu du site internet

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement, toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des sociétés membres de l’Alliance ATLANTERRA ou de tiers ayant autorisé l’Alliance ATLANTERRA à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel (excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales) et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site ou des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’Alliance ATLANTERRA, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon qui pourra donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Sans préjudices des dispositions ci-avant et afin d’entrer d’avantage dans le détail, les marques « Alliance ATLANTERRA », « Le Professionnel Glacier », « Fleur de Glace », « Rev’Ice», « Le Professionnel » sont des marques déposées par le groupe Even ou les sociétés membres de l’Alliance ATLANTERRA, auprès de l’INPI (Institut national de la propriété industrielle). Par conséquent, leur utilisation en dehors d’un usage strictement personnel, c’est à dire excluant tout usage à titre commercial ou publicitaire, et ce quelles que soient les formes que pourraient prendre cette utilisation, est interdit sans avoir recueilli l’autorisation expresse et préalable du titulaire de la marque.

Article 4 - Gestion du projet

Pour la bonne gestion du site, l’Alliance ATLANTERRA se réserve le droit d'apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

Ainsi l’Alliance ATLANTERRA pourra à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
  • suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 - Responsabilités

La responsabilité de l’Alliance ATLANTERRA ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales via le réseau internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’Alliance ATLANTERRA ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

  • du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via le réseau internet ;
  • du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales d’utilisation du site internet.

 

Ni les sociétés de l’Alliance ATLANTERRA, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l'occasion de l'accès ou des difficultés d'accès à ce site, ou de l'utilisation qu'il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l'utilisateur.

L’Alliance ATLANTERRA invite tout utilisateur de son site internet à prendre connaissance de ces conditions générales de vente. En outre, l’Alliance ATLANTERRA décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site internet extérieur, dit « site liant », vers le site, l’Alliance ATLANTERRA se réserve le droit de s’opposer à son établissement (dans les conditions définies à l’article 6 ci-après). Enfin, toute omission, erreur ou absence de mise à jour dans le cadre des informations en ligne sur le site ne saurait engager la responsabilité de l’Alliance ATLANTERRA.

Article 6 - Liens hypertextes

La mise en place par l’utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’Alliance ATLANTERRA, sollicitée par formulaire en ligne :

L’Alliance ATLANTERRA reste entièrement libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’Alliance ATLANTERRA accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’Alliance ATLANTERRA.

Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l’Alliance ATLANTERRA qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 7 - Données à caractère personnel

7.1. Politique de protection des données à caractère personnel

Les utilisateurs du présent site peuvent communiquer, à l’Alliance ATLANTERRA, des données à caractère personnel les concernant en renseignant les formulaires et/ou questionnaires présents sur le site et/ou par tous autres moyens. Ces données pourront faire l’objet de traitements, automatisés ou non, au sens de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement (UE) n° 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, selon les conditions attachées à chaque formulaire et/ou questionnaire.

La base légale du traitement est donc fondée sur le consentement des utilisateurs du présent site internet.

7.2. Responsable du traitement et finalités

Les données à caractère personnel collectées dans le cadre du présent site le sont par l’Alliance ATLANTERRA, en sa qualité de responsable du traitement.

Ces données à caractère personnel collectées pourront être utilisées par l’Alliance ATLANTERRA aux fins de traiter les demandes d’informations, de réclamations et d’envoi d’informations si l’utilisateur en fait la demande.

Ces données à caractère personnel sont collectées à des fins déterminées et seront conservées durant un délai adapté à la finalité du traitement.

7.3. Modalités d’exercice des droits des utilisateurs

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification, de rectification, de suppression de ses données personnelles ainsi que d’un droit à la limitation du traitement sur les informations le concernant, d’un droit d’opposition à la portabilité, à la prospection ou pour motif légitime, d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL en France et d’un droit de définir des directives relatives au sort de ses données à caractère personnel après sa mort en s’adressant soit par courrier postal à l’adresse : Alliance Atlanterra - 29 rue Hélène Boucher – 22190 Plérin soit par formulaire en ligne :

7.4. Utilisation de vos données pour l’envoi de newsletters ou de publicité

Tous envois d’informations ou de publicité par quelques méthodes que ce soit, par l’Alliance ATLANTERRA ne seront réalisés qu’avec le consentement préalable de l’utilisateur. Si l’utilisateur accepte de recevoir de tels messages de prospection commerciale, l’utilisateur pourra à tout moment revenir sur son consentement en s’adressant par courrier postal à Alliance ATLANTERRA - 29 rue Hélène Boucher - 22190 Plérin ou par formulaire en ligne :

Article 8 - Informations relatives aux cookies de navigation

Article 9 - Photographies et représentation des produits

Les éléments présentés dans le cadre du site internet ne sont délivrés qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

Les photos, présentations, les recettes (sans que cette liste ne soit exhaustive) ne constituent que de simples suggestions de présentation et ne sauraient engager la responsabilité des sociétés de l’Alliance ATLANTERRA pour quelle que cause que ce soit.

Article 10 - Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation du site, son exploitation et son utilisation sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de BREST, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 11 - Nous contacter

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